Demande d'avis section disciplinaire université

Sujet initié par Inconnu.459, il y a 21 heures - 270 vues

Bonjour, en matière disciplinaire universitaire, les sanctions sont individualisées et proportionnées à la gravité des faits. Le fait d'avoir accepté un document pendant une épreuve constitue effectivement une irrégularité assimilable à une tentative de fraude, mais les instances disciplinaires tiennent compte de nombreux éléments : votre attitude (reconnaissance des faits, regrets), votre parcours antérieur, l'absence éventuelle d'antécédents et le contexte. Une sanction lourde comme une interdiction d'inscription dans l'enseignement supérieur reste exceptionnelle et concerne en général des fraudes caractérisées, organisées ou répétées, ce qui ne semble pas correspondre à votre situation telle que vous la décrivez.

Par ailleurs, le fait que vous ayez reconnu votre erreur et exprimé des regrets joue clairement en votre faveur. Même si vous avez le sentiment de ne pas avoir été parfaitement claire lors de l'audience, les membres de la formation disciplinaire apprécient l'ensemble du dossier et pas uniquement une réponse isolée sous stress. Dans la majorité des cas similaires, les sanctions sont plus mesurées (avertissement, blâme, voire annulation de l'épreuve). Je vous conseille d'attendre la décision avec calme, et, le cas échéant, sachez qu'un recours reste possible.

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